Le ministre des affaires étrangères a présenté quatre projets de loi autorisant la ratification d’accords de défense avec Djibouti, la
21 novembre 2012
novembre 21, 2012
En quittant mardi la Kapissa, où elle affrontait les talibans depuis 2008, l’armée de terre française craint de ne plus
21 novembre 2012
Arrêté du 8 novembre 2012 relatif à la formation requise pour l’obtention de la catégorie A du permis de conduire
21 novembre 2012
Arrêté du 12 novembre 2012 abrogeant l’arrêté du 18 mars 1980 relatif aux parachutes utilisés pour la pratique du parachutisme
21 novembre 2012
Décision du 13 novembre 2012 fixant la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au sein du comité d’hygiène,
21 novembre 2012
En cas de manquement d’un médecin à son devoir d’information, il existe, indépendamment de la perte d’une chance de refuser
21 novembre 2012
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ERRATUM à l’instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10
21 novembre 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration
21 novembre 2012
Non. Il n’existe pas de privilège du propriétaire ou du locataire quant au stationnement devant son logement. Les tribunaux considèrent
21 novembre 2012
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine : bureau « officiers ». INSTRUCTION
21 novembre 2012
Le corps d’une femme, portée disparue depuis samedi et qui aurait été tuée par son mari, a été retrouvé ce
21 novembre 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port