Arrêté du 23 octobre 2012 portant nomination à la Commission nationale du diplôme d’honneur de porte-drapeau Source: JORF n°0268 du 17
17 novembre 2012
novembre 17, 2012
Décret du 15 novembre 2012 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0268 du 17 novembre 2012 texte
17 novembre 2012
Arrêté du 31 octobre 2012 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur
17 novembre 2012
Arrêté du 31 octobre 2012 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur
17 novembre 2012
Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2012 fixant le nombre et la répartition géographique des postes
17 novembre 2012
Arrêté du 4 septembre 2012 relatif à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement
17 novembre 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : service de la stratégie ; bureau « qualité et pilotage de
17 novembre 2012
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». CIRCULAIRE
17 novembre 2012
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-21950-2012/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces
17 novembre 2012
L’article 388-1 du Code Civil dispose que le mineur capable de discernement peut être entendu par le Juge dans toutes
17 novembre 2012
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat « central ». DÉCISION N° 0-22431-2012/DEF/EMM/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de
17 novembre 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation. CIRCULAIRE N° 273010/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SC/FGNO relative à l’organisation de
17 novembre 2012
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». ARRÊTÉ fixant pour la marine nationale la liste des emplois
17 novembre 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 9955/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à l’attribution au
17 novembre 2012
AFP – Un juge d’instruction rennais va enquêter sur des « imprudences » qui seraient à l’origine de la noyade d’un élève-officier de
17 novembre 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port