ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DIRECTIVE N° 0-15546-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de texte.
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novembre 9, 2012
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la technique
Décret du 8 novembre 2012 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2012 page 17669 texte n°
Arrêté du 6 novembre 2012 modifiant l’arrêté du 17 février 2012 fixant les conditions d’attribution et le nombre de niveaux
Arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l’organisation et aux modalités d’administration du bataillon de marins-pompiers de Marseille Source: JORF n°0261
Arrêté du 17 octobre 2012 relatif à l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l’Ecole spéciale
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 4966/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du
Décret du 8 novembre 2012 portant promotion et nomination Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2012 page 17550 texte n° 2
Décret du 8 novembre 2012 portant promotion et nomination Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2012 page 17538 texte n° 1
Maillon essentiel du dispositif sécuritaire de la défense, la Direction de la protection et de la sécurité de la défense
Arrêté du 29 octobre 2012 fixant le montant annuel des autorisations spéciales d’absence et des décharges de service du ministère
La réorganisation des armées a débouché sur la création des bases de défense (BDD). La BDD Montauban-Agen-Castelsarrasin pèse plus de
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