DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». CIRCULAIRE
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septembre 7, 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 272848/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux
Décret du 6 septembre 2012 portant nomination d’un directeur à la direction générale de la sécurité extérieure – M. Senemaud
Arrêté du 5 septembre 2012 portant nomination (administration centrale) Source : JORF n°0208 du 7 septembre 2012
Décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées Source : JORF n°0208 du
Question écrite n° 01234 de M. Alain Anziani (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012 – page 1708 M. Alain
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