ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 8599/DEF/EMA relative aux comités directeurs de maintien en condition opérationnelle des milieux terrestre, naval et aéronautique,
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septembre 3, 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13015/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 10/DEF/EMM/ROJ relative à la subordination
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». INSTRUCTION N° 0-14327-2012/DEF/DPMM/DFI relative au régime
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 73/DEF/EMM/ROJ relative aux textes d’organisation
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». CIRCULAIRE N° 0-15583-2012/DEF/DPMM/DFI relative au traitement
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». CIRCULAIRE N° 0-16564-2012/DEF/DPMM/DFI portant abrogation d’un
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-17596-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes.
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte
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LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-18813-2012/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». DÉCISION N° 0-18781-2012/DEF/EMM/PMS fixant le régime indemnitaire
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-18818-2012/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Du 23 juillet
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3927/DEF/DCSCA/SD_ REJ/BREG portant création du
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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