Décret du 23 août 2012 portant nomination du président du conseil d’administration de la Société de gestion de participations aéronautiques
24 août 2012
août 24, 2012
Décret du 22 août 2012 portant approbation de l’élection de membres titulaires à l’Académie de marine Source: JORF n°0196 du 24
24 août 2012
Les critiques exprimées sur un ton ironique par le responsable d’un blog ne peuvent être qualifiées de provocation ayant déclenchées la rédaction
24 août 2012
« On s’est aimé comme on se quitte » disait une célèbre chanson. Dignité, Simplicité, Célérité, et Coût sont les principales raisons
24 août 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2971/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
24 août 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2987/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
24 août 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2986/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
24 août 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3428/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
24 août 2012
Le commerçant est tenu de garantir l’acheteur contre les défauts cachés du produit qu’il a vendu.Les articles 1641 et suivants du code civil visent
24 août 2012
Arrêté du 9 août 2012 portant nomination et titularisation (administration centrale) Source: JORF n°0196 du 24 août 2012 texte n° 44
24 août 2012
Arrêté du 7 août 2012 portant nomination et titularisation (administration centrale) Source: JORF n°0196 du 24 août 2012 page texte n° 43
24 août 2012
Décret du 22 août 2012 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0196 du 24 août 2012 texte n° 40
24 août 2012
Décret n° 2012-986 du 22 août 2012 modifiant le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des
24 août 2012
Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite Source: JORF n°0196 du 24
24 août 2012
Circulaire du 23 août 2012 relative à la mise en œuvre de la politique interministérielle en faveur de l’égalité entre
24 août 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port