Un arrêté publié au Journal officiel du mercredi 1er août 2012 précise les montants des bourses pour l’année universitaire 2012-2013 tandis qu’un autre arrêté
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août 18, 2012
Question orale sans débat n° 0007S de M. Philippe Bas (Manche – UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 – page 1428
Question orale sans débat n° 1624S de M. Alain Fouché (Vienne – UMP) publiée dans le JO Sénat du 21/06/2012 – page 1374
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 8044/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative au concours sur épreuves
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2988/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de l’air
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ». INSTRUCTION N° 0-8461-2012/DEF/EMM/EFF relative à la mise en oeuvre de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2969/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ». INSTRUCTION N° 2278/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL fixant l’organisation de la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « assistance juridique ». CIRCULAIRE N° 3609/DEF/DCSCA/SD_REJ/BAJ relative au remboursement des
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 1802/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle de
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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300 pages
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