Arrêté du 2 août 2012 portant habilitation d’officiers et de personnels civils de la défense à exercer pour les travaux
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août 17, 2012
Arrêté du 2 août 2012 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0189 du 15 août 2012 texte n°
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « planification des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 754/DEF/EMAT/PRH/DS relative à la formation
La loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel et publiée au journal officiel le 7 août
La loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel aggrave les peines encourues en matière de harcèlement
Décision du 20 juin 2012 portant attribution du niveau de praticien certifié en qualification hospitalière sur titres pour l’année 2012
Décision du 3 août 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’école
Décision du 2 août 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au deuxième concours d’admission dans le corps
Décision du 30 juillet 2012 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur épreuves d’admission à l’Ecole
Décision du 10 août 2012 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0190
Arrêté du 30 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 17 février 2012 fixant les conditions d’attribution et le nombre de niveaux
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles D. 4137-5. et D. 4137-8. du code
Décision du 30 juillet 2012 portant attribution du niveau de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées
Décision du 30 juillet 2012 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d’armée à des praticiens
Décision du 20 juin 2012 portant attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à titre étranger
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