Compte rendu n°7 de la Commission de la défense nationale et des forces armées du 24 juillet 2012: – Audition
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août 9, 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation ». CIRCULAIRE N° 271884/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 7580/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’application au
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 2453/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 2451/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations. INSTRUCTION
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 230424/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 27 juin 2012 modifiant l’instruction n° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février
Mardi 7 août, l’adjudant-chef Franck Bouzet, du 13e bataillon de chasseurs alpins (13e BCA) de Chambéry, a été tué au cours d’un
Mme Pascale Crozon, rapporteure de la commission mixte paritaire Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre
Arrêté du 6 août 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0183 du 8 août 2012 texte n° 80
37 Décision du 2 août 2012 modifiant la décision du 19 juin 2012 portant délégation de signature (direction interarmées des
Arrêté du 30 juillet 2012 portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes Source: JORF n°0183 du 8 août 2012
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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