Les gendarmes tentent de retrouver la bande qui a tué deux soldats français sur le site d’orpaillage clandestin de Dorlin
24 juillet 2012
juillet 24, 2012
Question d’actualité au gouvernement n° 0002G de Mme Hélène Lipietz (Seine-et-Marne – ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2012 – page 2101
24 juillet 2012
Arrêté du 13 juillet 2012 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0170 du 24 juillet 2012 texte n°
24 juillet 2012
Arrêté du 6 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 15 novembre 2011 portant attribution du brevet technique d’études militaires supérieures Source: JORF
24 juillet 2012
Décret du 23 juillet 2012 portant nomination dans la 1re section et affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0170 du 24 juillet
24 juillet 2012
Décret du 23 juillet 2012 portant élévation aux rang et appellation de général de corps d’armée, promotion et nominations dans
24 juillet 2012
Arrêté du 13 juin 2012 modifiant l’arrêté du 18 janvier 2001 relatif aux logements de représentation concédés à des autorités
24 juillet 2012
Arrêté du 6 juillet 2012 fixant la date et les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de
24 juillet 2012
Arrêté du 6 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2012 autorisant l’ouverture des concours prévus aux 1° et 2°
24 juillet 2012
Le secrétariat général du Comité Interministériel de prévention de la délinquance vient de publier un Guide du rappel à l’ordre.
24 juillet 2012
Le 18 juillet, la commission des lois a adopté à l’unanimité le projet de loi relatif au harcèlement sexuel. Elle
24 juillet 2012
La Cour a effectué un bilan à mi-parcours de l’exécution de la loi de programmation militaire (LPM) 2009-2014. Dans un
24 juillet 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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