Sur proposition du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants : – M. le général
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juillet 18, 2012
Lésion imputable à un tiers et Sécurité sociale Lire la suite: http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/22452-lesion-imputable-a-un-tiers-et-securite-sociale#ixzz20nWrmmdF
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « budget, finances, comptabilité ». CIRCULAIRE N° 2611/DEF/SIMMT/SDBFC/EX_REG fixant
Décret du 16 juillet 2012 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0165 du 18 juillet 2012 texte n° 62
Décret du 16 juillet 2012 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0165 du 18 juillet 2012 texte n° 61
Arrêté du 16 juillet 2012 portant désignation des candidats retenus ou placés en liste complémentaire pour suivre la 190e session
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». CIRCULAIRE N° 3615/DEF/DCSCA/BGC relative aux travaux
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13002/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. AVIS de recrutement par concours sur épreuves au grade d’ingénieur principal
CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. DIRECTIVE N° 4454/DEF/CAB/BOG relative à la notation des officiers généraux des armées
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. CONVENTION relative à la protection sociale complémentaire des personnels militaires du ministère de la défense et des
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action
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STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : bureau « stratégie et modernisation ». INSTRUCTION N° 3843/DEF/SIMMT/BSM portant
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