Le droit pénal (I) et le droit de la consommation (II) s’efforcent de lutter contre les abus commis à l’encontre
25 mai 2012
mai 25, 2012
Dans une question écrite n° 128992 du 28 février 2012, M. Bernard Reynès appelle l’attention de M. le secrétaire d’État
25 mai 2012
Dès l’annonce de l’invalidation par le Conseil constitutionnel de la législation réprimant le harcèlement sexuel et de l’annulation des procédures
25 mai 2012
FAMILLES ET LOGEMENT AVIS Adopté par consensus par le Haut Conseil de la Famille lors de la séance du 10 mai
25 mai 2012
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction des compétences ;
25 mai 2012
« Tu tues mes frères, je te tue », c’est le 11 mars que Mohamed Merah, 23 ans, commence son équipée sanglante.
25 mai 2012
Équipé d’une combinaison ailée, le Britannique Gary Connery est le premier homme à se réceptionner après une chute de 731
25 mai 2012
Décret n° 2012-778 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre des droits des femmes Source: JORF n°0121 du 25
25 mai 2012
Décret n° 2012-775 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de la défense Source: JORF n°0121 du 25 mai
25 mai 2012
Ce vendredi matin, François Hollande a atterri à Kaboul pour une visite-surprise de plusieurs heures enAfghanistan, où il va aller
25 mai 2012
CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil
25 mai 2012
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». C I R C
25 mai 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». CIRCULAIRE N° 1675/DEF/DCSCA/BGC relative à
25 mai 2012
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. I N S T R U C
25 mai 2012
Les riverains du camp militaire de Caylus qui déplorent, entre autres nuisances, les vols d’aéronefs à très basse altitude au-dessus
25 mai 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port