Question écrite n° 20654 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2011 – page 2735 M.
6 mai 2012
mai 6, 2012
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 16025/DEF/SGA/DMPA/SHD/DAA/D modifiant la
6 mai 2012
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 16026/DEF/SGA/DMPA/SHD/D modifiant la
6 mai 2012
Décret n° 2012-652 du 4 mai 2012 relatif au traitement d’antécédents judiciaires Publics concernés : police et gendarmerie nationale, pouvoirs
6 mai 2012
Le ministère de la Défense vient d’attribuer le marché pour la refonte de ses systèmes d’information de gestion des ressources
6 mai 2012
Décret n° 2012-650 du 4 mai 2012 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé Concerto, du
6 mai 2012
Arrêté du 19 avril 2012 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2012, nécessaire
6 mai 2012
Retrait d’apport d’immeubles domaniaux au profit de l’établissement public d’insertion de la défense
Décret n° 2012-651 du 4 mai 2012 portant retrait d’apport d’immeubles domaniaux au profit de l’établissement public d’insertion de la
6 mai 2012
Comme le révélait en exclusivité le Républicain Lorrain mercredi matin (RL du 2 mai), une secrétaire du Centre d’information et de
6 mai 2012
Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense Source: JORF n°0106
6 mai 2012
Arrêté du 2 mai 2012 plaçant un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d’intérêt public « Mission du centenaire de
6 mai 2012
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d’établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire Publics concernés
6 mai 2012
Le syndicat FA-FPT a saisi vendredi le Conseil d’Etat pour faire annuler la mise en oeuvre d’une journée de carence
6 mai 2012
Arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l’examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et
6 mai 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port