Arrêté du 18 avril 2012 fixant pour les militaires en service au ministère chargé de l’outre-mer la liste des postes
21 avril 2012
avril 21, 2012
Dans une question écrite n° 89903 du05/10/2010 , M. Pierre Morel-A-L’Huissier attire l’attention de Mme la ministre d’État, garde des sceaux,
21 avril 2012
Dans une question écrite n° 61310 du 20/10/2009 page : 9845, M. Nicolas Dupont-Aignan appelle l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de
21 avril 2012
Modalités d’imposition des foyers fiscaux changeant de situation matrimoniale en cours d’année à partir de l’imposition des revenus de 2011.
21 avril 2012
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « organisation et ressources ». INSTRUCTION N° 500187/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative à
21 avril 2012
Arrêté du 13 avril 2012 fixant les plafonds des effectifs de certains militaires non officiers Source: JORF n°0095 du 21 avril
21 avril 2012
Arrêté du 2 septembre 2011 fixant les conditions d’attribution et le nombre de niveaux de qualification offerts par concours sur
21 avril 2012
Arrêté du 10 avril 2012 portant modification de l’arrêté du 9 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de
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Arrêté du 2 avril 2012 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SAC1
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Arrêté du 4 avril 2012 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale » Source: JORF n°0095
21 avril 2012
Arrêté du 26 mars 2012 portant modification des informations portées sur des arrêtés attribuant la mention « Mort en déportation
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Décret du 18 avril 2012 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0094 du 20 avril 2012 page 7122 texte n°
21 avril 2012
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire
21 avril 2012
Dans une question écrite N°131161 du 27 mars 2012, Mme Patricia Adam attire l’attention de M. le ministre de la
21 avril 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port