Arrêté du 13 décembre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements
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mars 1, 2012
Décret n° 2012-282 du 29 février 2012 pris pour l’application de la loi n° 2011-1940 du 26 décembre 2011 visant
Arrêté du 20 février 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de places offertes pour le recrutement dans
Question écrite n° 21634 de M. François Rebsamen (Côte-d’Or – SOC-EELVr) publiée dans le JO Sénat du 22/12/2011 – page 3253
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 331/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 6518/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
Arrêté du 28 février 2012 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0052 du 1 mars 2012 texte n° 31
Décret n° 2012-283 du 29 février 2012 modifiant le décret n° 2005-888 du 2 août 2005 relatif à l’allocation et
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 489/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant création du cercle
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». ARRÊTÉ N° 6512/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef d’état-major ressources humaines. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 177/DEF/EMM/ROJ relative au commandement et
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». INSTRUCTION
Au coeur de l’armée de Terre : Témoignage d’un soldat blessé Voir la vidéo sur le site http://www.armees.com en cliquant [ICI]
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