Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 18 août 2011 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux
16 février 2012
février 16, 2012
Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 15 avril 2008 fixant l’organisation des concours pour l’attribution du niveau de
16 février 2012
Arrêté du 14 février 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des hautes études de défense nationale Source: JORF
16 février 2012
Arrêté du 31 janvier 2012 portant nomination (conseillers techniques de service social) Source: JORF n°0040 du 16 février 2012 texte
16 février 2012
Arrêté du 30 novembre 2011 portant promotion (trésorerie aux armées) Source: JORF n°0040 du 16 février 2012 texte n° 48
16 février 2012
Décret du 14 février 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales – M.
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Arrêté du 19 janvier 2012 portant nomination du président de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0040 du
16 février 2012
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. CIRCULAIRE N° 1200089/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPGF/SRH relative au travail de 2012 pour le
16 février 2012
Dans une question écrite n° 108437 du 17 mai 2011, M. Pascal Terrasse attire l’attention de M. le garde des
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CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. INSTRUCTION N° 280/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 modifiant l’instruction n° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5
16 février 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port