Décision du 17 janvier 2012 portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d’un traitement automatisé d’informations nominatives
Accueil » Archives pour 31 janvier 2012
janvier 31, 2012
Décision du 17 janvier 2012 modifiant la décision du 17 mars 2009 portant création à la Caisse nationale militaire de
Arrêté du 20 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès
Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d’infrastructure de la défense Source: JORF n°0026 du 31 janvier 2012
Décret n° 2012-117 du 30 janvier 2012 relatif à la contribution du service de santé des armées à la politique
Décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012 relatif au Conseil commun de la fonction publique Publics concernés : administrations ;
Ce rapport d’information parlementaire de 116 pages sur le dialogue social auquel je me suis déjà référé dans un post précédent, a été publié le
Créé en 2006, le groupe de travail sur les fichiers de police et de gendarmerie a pour mission d’inventorier les
Ce rapport est le quatrième présenté par la Commission de déontologie issue de la réforme introduite par la loi n°
Marquées par la suppression de 54 000 postes d’ici à 2014, dont les trois quarts concernent les emplois de soutien
Rapport d’information 4216 sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense
Le 27 janvier, le président afghan Hamid Karzai a rendu visite à Nicolas Sarkozy, lequel a annoncé le retrait des
En visitant la base des sous-marins nucléaires porteurs de la bombe, à l’Ile-Longue près de Brest (Finistère), lundi 30 janvier,
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port