Question écrite n° 17162 de M. Jean-Patrick Courtois (Saône-et-Loire – UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/02/2011 – page 297 M.
19 janvier 2012
janvier 19, 2012
Décret du 17 janvier 2012 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2012 texte n° 54
19 janvier 2012
Décision du 16 janvier 2012 portant délégation de signature en matière de marchés publics (délégation à l’information et à la
19 janvier 2012
Décision du 16 janvier 2012 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense) Source:
19 janvier 2012
Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret
19 janvier 2012
Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant le montant de la rente viagère mensuelle versée au titre des dispositions du décret
19 janvier 2012
Impression par l’Imprimerie nationale de documents relevant du ministère de la défense (Modificatif)
Décret n° 2012-50 du 17 janvier 2012 modifiant le décret n° 2010-1262 du 22 octobre 2010 relatif à l’impression par
19 janvier 2012
« Et si vous étiez déjà marin sans le savoir ? » : avec un slogan, des affiches et des spots télévisés
19 janvier 2012
Aux termes de l’article 94 de la loi n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 les
19 janvier 2012
S’agissant de la guerre d’Indochine et plus particulièrement des droits des anciens supplétifs indochinois, le décret n° 84-158 du ler
19 janvier 2012
Le Président intervient souvent sur nos « étranges lucarnes » dès que l’Europe hésite a prendre une décision ou dès
19 janvier 2012
M. Jean-Marc Ayrault attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration sur
19 janvier 2012
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port