Arrêté du 26 octobre 2011 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole militaire interarmes Source: JORF n°0273 du 25
25 novembre 2011
novembre 25, 2011
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25 novembre 2011
Arrêté du 15 novembre 2011 portant attribution du brevet technique d’études militaires supérieures Source: JORF n°0273 du 25 novembre 2011
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Arrêté du 23 novembre 2011 fixant la liste des procédures visées à l’alinéa 3 de l’article 1er du décret n°
25 novembre 2011
Décret n° 2011-1634 du 23 novembre 2011 relatif aux droits de plaidoirie des avocats Publics concernés : particuliers et avocats.
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Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l’arrêté du 24 février 2009 modifié relatif à la modulation de l’indemnité temporaire de
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Décret du 23 novembre 2011 portant délégation de signature Publics concernés : agents du ministère de la défense et des
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». ARRÊTÉ N° 0-16983-2011 modifiant l’arrêté n° 126
25 novembre 2011
Dans une question écrite n° 63058 du 2 août 2011, Mme Danielle Bousquet attire l’attention de M. le Premier ministre
25 novembre 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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