Le ministre de la défense, Gérard Longuet, a exprimé sa « très grande tristesse » pour les trois civils afghans tués par
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juillet 28, 2011
Décret n° 2011-876 du 25 juillet 2011 revalorisant le montant de l’amende forfaitaire pour certaines contraventions prévues par le code
Décision du 25 juillet 2011 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) Source: JORF n°0172
Décision du 18 juillet 2011 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement) Source:
Décret du 26 juillet 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0173 du 28 juillet 2011 texte n° 53
Arrêté du 7 juillet 2011 fixant le nombre d’emplois offerts au titre de l’année 2011 aux sous-officiers candidats à des
Compte tenu de l’augmentation du prix des carburants, le ministre chargé de la fonction publique a décidé, à la suite
Réponse du Ministre de la Justice à une question écrite n° 99429 de de M. François Vannson ( Union pour un Mouvement Populaire –
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