Question orale sans débat n° 1236S de M. Jean-Pierre Godefroy (Manche – SOC) publiée dans le JO Sénat du 10/03/2011
31 mai 2011
mai 31, 2011
Pour sa première visite à la Marine nationale dans le Finistère, hier, Gérard Longuet a seulement confirmé une enveloppe de
31 mai 2011
Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l’arrêté du 12 avril 2011 fixant pour les militaires en service au ministère de
31 mai 2011
La loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale a renvoyé à un décret en Conseil d’État le
31 mai 2011
Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l’arrêté du 15 janvier 2002 relatif au Conseil central de l’action sociale Source: JORF
31 mai 2011
Question orale sans débat n° 1249S de Mme Virginie Klès (Ille-et-Vilaine – SOC-A), (publiée dans le JO Sénat du 10/03/2011
31 mai 2011
Question orale sans débat n° 1265S de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris – CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 24/03/2011
31 mai 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port