Arrêté du 8 avril 2011 portant organisation de la direction des affaires juridiques Source: JORF n°0092 du 19 avril 2011 texte
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avril 19, 2011
Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2005 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la fonction
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13001/DEF/RH-AT/PRH/LEG modifiant
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division «ressources humaines». ERRATUM à l’instruction n° 323/DEF/EMA/RH/1 du 14 décembre 2010 modifiant l’instruction n° 868/DEF/EMA/ORH/PRH
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « organisation et ressources ». INSTRUCTION N° 501516/DEF/SGA/DCSID/SDOR relative aux
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état-major des écoles des sous-officiers et militaires du rang ; bureau
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