Arrêté du 29 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre de l’article D. 4261-4
18 avril 2011
avril 18, 2011
Arrêté du 30 mars 2011 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de l’air Source: JORF
18 avril 2011
Décret du 14 avril 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0089 du 15 avril 2011 page 6635
18 avril 2011
Décision du 1er avril 2011 modifiant la décision du 10 février 2011 portant création des trésoreries et sous-trésoreries militaires de
18 avril 2011
Arrêté du 31 mars 2011 modifiant l’arrêté du 3 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires
18 avril 2011
Arrêté du 31 mars 2011 modifiant l’arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l’armée de l’air les conditions et modalités
18 avril 2011
Décret n° 2011-395 du 13 avril 2011 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la
18 avril 2011
Décret n° 2011-394 du 13 avril 2011 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la
18 avril 2011
Décret n° 2011-393 du 13 avril 2011 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la
18 avril 2011
LOI n° 2011-392 du 14 avril 2011 relative à la garde à vue (1) Source: JORF n°0089 du 15 avril
18 avril 2011
Avis du 24 mars 2011 relatif à l’exercice du culte dans les lieux de privation de liberté Source: JORF n°0091
18 avril 2011
Décret du 15 avril 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0091 du 17 avril 2011 texte n° 9
18 avril 2011
Arrêté du 1er avril 2011 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2010 fixant le montant des remboursements de certaines dépenses supportées
18 avril 2011
Les gendarmes, vous savez ? Ces militaires chargés de la sécurité quotidienne de 50 % de la population française répartie
18 avril 2011
La lettre de la marine nationale – 17/04/2011 Source: Le portail des sous-marins
18 avril 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port