DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». INSTRUCTION N° 465/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG modifiant diverses dispositions relatives
12 mars 2011
mars 12, 2011
La commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat a adopté à l’unanimité, le 10 mars, une proposition
12 mars 2011
Le décret (n°2011-258) du 10 mars 2011 réserve, à compter du 1er avril 2011, la prise en charge des frais de
12 mars 2011
Arrêté du 10 janvier 2011 portant nomination du président de la Commission nationale d’orientation et d’intégration créée par le décret
12 mars 2011
Arrêté du 9 février 2011 approuvant le budget de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale pour l’exercice 2011 (partie
12 mars 2011
Arrêté du 9 février 2011 portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2011 de la Caisse nationale militaire de sécurité
12 mars 2011
Décision du 8 mars 2011 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) Source: JORF
12 mars 2011
Les parents de onze des douze lycéens exclus (pour manquement au règlement) puis réintégrés au Lycée naval de Brest (Le
12 mars 2011
La création de l’école d’enseignement technique de l’armée de terre (EETAT) résulte d’une instruction provisoire du 14 mai 1963 qui prévoyait la
12 mars 2011
L’Adefdromil, qui a demandé en juin 2010 le bénéfice de la campagne double pour les militaires servant en Afghanistan, reste
12 mars 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port