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11 mars 2011
mars 11, 2011
Le ministre chargé des affaires européennes rappelle à l’honorable parlementaire que l’article 3 paragraphe 2 du traité sur l’Union européenne dispose que
11 mars 2011
Contravention pour excès de vitesse : récapitulatif du montant des amendes et des points perdus sur le permis Limitation Excès
11 mars 2011
Avis de recrutement d’ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense (statut d’officier de carrière) Source: ORF n°0059 du 11 mars 2011
11 mars 2011
Décret du 10 mars 2011 portant nomination de la présidente du conseil d’administration de l’Ecole polytechnique – Mme Guillou (Marion)
11 mars 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation ». INSTRUCTION N° 478/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG modifiant l’instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG
11 mars 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port