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6 mars 2011
mars 6, 2011
Question écrite n° 16157 de M. Rémy Pointereau (Cher – UMP) publiée dans le JO Sénat du 25/11/2010 – page 3065
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Arrêté du 4 mars 2011 relatif aux fonctions de conseillers de défense et de sécurité et aux modalités de leur
6 mars 2011
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRCUTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « organisation et ressources ». CIRCULAIRE N° 500428/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative aux
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6 mars 2011
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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
6 mars 2011
Dans une question écrite n° 96303 du 21 décembre 2010, M. Philippe Briand attire l’attention de M. le ministre d’État,
6 mars 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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