DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. CIRCULAIRE N° 1014419/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPA/SRH relative à la notation de 2011 et
29 janvier 2011
janvier 29, 2011
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 0-1391-2011/DEF/EMM/PIL modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 1er septembre 2010
29 janvier 2011
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.
29 janvier 2011
Décret du 27 janvier 2011 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0024 du 29 janvier 2011 texte n° 65
29 janvier 2011
Arrêté du 27 janvier 2011 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 183e session en région (promotion « Maréchal
29 janvier 2011
Décret n° 2011-111 du 27 janvier 2011 autorisant la mise en œuvre par le ministère de l’intérieur (direction générale de
29 janvier 2011
Décret n° 2011-110 du 27 janvier 2011 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé LRPPN 2
29 janvier 2011
Décret n° 2011-108 du 26 janvier 2011 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le
29 janvier 2011
Arrêté du 3 janvier 2011 portant délégation de signature aux directeurs des services déconcentrés de l’Office national des anciens combattants
29 janvier 2011
Arrêté du 3 janvier 2011 portant organisation des services déconcentrés de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
29 janvier 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port