Marianne de cette semaine s’intéresse à un débat interdit : celui sur la présence des troupes françaises en Afghanistan. Il
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janvier 8, 2011
Le sergent-chef de l’armée américaine accusé d’avoir tué des civils afghans désarmés et d’avoir coupé leurs doigts, en guise de
Détail de la procédure: Assemblée nationale (dossier législatif sur le site de l’Assemblée nationale) Texte n° 2212 rectifié de M. Hervé MORIN,
Décret du 6 janvier 2011 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0006 du 8
Décision du 5 janvier 2011 modifiant la décision du 3 novembre 2010 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration
Décision du 30 décembre 2010 modifiant la décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (contrôle général des armées)
Décision du 23 novembre 2010 portant délégation de signature (direction de l’administration) Source: JORF n°0006 du 8 janvier 2011 texte
Arrêté du 23 décembre 2010 fixant le nombre de places offertes aux concours d’admission à l’Ecole militaire de la flotte
Dans une question écrite n° 86988 du 31 août 2010, M. Pierre Morel-A-L’Huissier attire l’attention de M. le secrétaire d’État
Question écrite n° 16197 de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/11/2010 – page
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 2331/DEF/DCSSA/CH portant attribution de la
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». DÉCISION N° 2135/DEF/DCSCA/BGC portant inscription
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang de l’armée de
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ;bureau « équipage » . INSTRUCTION
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. INSTRUCTION N° 60684/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA relative à l’attribution du diplôme de qualification
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