Arrêté du 31 décembre 2010 relatif aux formations et aux unités pouvant bénéficier de l’avance de trésorerie pour l’activité des
6 janvier 2011
janvier 6, 2011
Arrêté du 31 décembre 2010 relatif aux modalités de calcul des avances des trésoreries militaires et des plafonds de dépenses
6 janvier 2011
Arrêté du 27 décembre 2010 fixant la liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de l’armement de 1re classe
6 janvier 2011
LOI n° 2011-14 du 5 janvier 2011 relative à la reconversion des militaires (1) Source: JORF n°0004 du 6 janvier
6 janvier 2011
Question écrite n° 15110 de M. Jean-Paul Fournier (Gard – UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/09/2010 – page
6 janvier 2011
Question écrite n° 15182 de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/09/2010 – page
6 janvier 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port