La lettre de la marine nationale du 2 janvier 2011 Source: Portail des sous-marins
2 janvier 2011
janvier 2, 2011
Question écrite n° 11626 de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/01/2010 – page
2 janvier 2011
Question orale sans débat n° 1070S de Mme Christiane Kammermann (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO
2 janvier 2011
Arrêté du 30 décembre 2010 relatif au montant des plafonds de certaines prestations familiales et aux tranches du barème applicable
2 janvier 2011
Décret n° 2010-1766 du 30 décembre 2010 relatif à la revalorisation des bases mensuelles de calcul des prestations familiales à
2 janvier 2011
Décret n° 2010-1744 du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d’attribution du minimum garanti dans les régimes de retraite des
2 janvier 2011
Décret n° 2010-1749 du 30 décembre 2010 portant relèvement du taux de cotisation des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers
2 janvier 2011
Décret n° 2010-1741 du 30 décembre 2010 portant application aux fonctionnaires, aux militaires et aux ouvriers des établissements industriels de
2 janvier 2011
Décret n° 2010-1740 du 30 décembre 2010 portant application de diverses dispositions de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre
2 janvier 2011
Arrêté du 30 décembre 2010 relatif à l’indemnité de fonction et de responsabilités allouée aux commandants de groupement de gendarmerie
2 janvier 2011
Arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l’allocation d’alimentation des volontaires de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0303 du 31
2 janvier 2011
Décret n° 2010-1712 du 30 décembre 2010 portant création d’une indemnité de fonction et de responsabilités des commandants de groupement
2 janvier 2011
Arrêté du 30 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels
2 janvier 2011
Arrêté du 30 décembre 2010 portant application du décret n° 2010-1691 du 30 décembre 2010 pris en application de l’article
2 janvier 2011
Arrêté du 28 décembre 2010 conférant la qualité d’ordonnateur secondaire à l’attaché de défense de Washington (Etats-Unis) relevant du ministère
2 janvier 2011
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port