L’Association de défense des droits des militaires (Adefdromil) traite chaque année plus de 200 dossiers de militaires en délicatesse avec
25 novembre 2010
novembre 25, 2010
Question orale sans débat n° 0993S de M. Roland Courteau (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/08/2010 –
25 novembre 2010
Avis n° 116 (2010-2011) de MM. Jean-Patrick COURTOIS et François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois, déposé le 18 novembre
25 novembre 2010
Rapport général n° 111 (2010-2011) de M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la commission des finances, déposé le 18 novembre 2010
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Mme Michèle André (soc., Puy-de-Dôme), présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les
25 novembre 2010
Avis n° 113 (2010-2011) de Mme Janine ROZIER, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 18 novembre 2010 Source:
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Avis n° 116 (2010-2011) de Mme Catherine TROENDLE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 18 novembre 2010 LES CONCLUSIONS
25 novembre 2010
Environ 14 000 colis de Noël seront préparés cette année par l’association Solidarité Défense , pour être envoyés aux militaires qui
25 novembre 2010
Décision du 18 novembre 2010 modifiant la décision du 15 septembre 2010 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux
25 novembre 2010
Décret du 24 novembre 2010 portant délégation de signature (cabinet du ministre d’Etat, ministre de la défense et des anciens
25 novembre 2010
Le gouvernement a présenté lundi un bilan jugé positif de l’extinction progressive de la notation des agents au profit d’un
25 novembre 2010
Il s’agit d’une première : faire preuve de mauvais esprit sur sa page Facebook est un motif de licenciement valable. Le
25 novembre 2010
Commentaire de jurisprudence : Décision de la Cour de cassation, Chambre civile, rendue le 17/11/2010, rejet. Chacun des parents contribue
25 novembre 2010
CP-AFPA-Lutte_contre_lillettrisme lire page 5 à 13 Debat_formation_n_4
25 novembre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port