Arrêté du 5 novembre 2010 fixant les taux de promotion dans le corps des aides-soignants et des agents des services
16 novembre 2010
novembre 16, 2010
Question écrite n° 08070 de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes – SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/03/2009 – page 748
16 novembre 2010
Saint Ouen, le 15 novembre 2010 Monsieur le Président; J’ai le plaisir de vous adresser en pièce jointe la fiche
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Décret n°2007-668 du 3 mai 2007 relatif à la médaille d’honneur de la protection judiciaire de la jeunesse Source: JORF
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Décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement Source: JORF n°0265 du 16 novembre 2010 page 20344
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/ROJ relative à la fonction
16 novembre 2010
Question écrite n° 13502 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat
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Le transfert progressif de la sécurité aux forces afghanes serait achevé en 2014. Une légère brise d’optimisme souffle actuellement sur
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Dans une question écrite n° 76922 du 20 avril 2010, M. Michel Grall appelle l’attention de M. le ministre du
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Texte n° 103 (2010-2011) de M. Bernard KOUCHNER, ministre des affaires étrangères et européennes, déposé au Sénat le 10 novembre 2010 –
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet. INSTRUCTION N° 5050/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet. INSTRUCTION N° 4886/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions du laboratoire
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CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations. DÉCISION N° 013022/DEF/CAB/SDBC/DECO/B5 portant attribution de la
16 novembre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port