Monsieur Alain Juppé a été nommé ce jour, ministre d’Etat, ministre de la défense et des anciens combattants par le
14 novembre 2010
novembre 14, 2010
Question écrite n° 15276 de Mme Gisèle Printz (Moselle – SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2010 – page
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Question écrite n° 15329 de M. Alain Fauconnier (Aveyron – SOC) publiée dans le JO Sénat du 30/09/2010 – page
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ portant pour les sous-officiers,
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Dans une question écrite n° 83869 du 13 juillet 2010, Mme Fabienne Labrette-Ménager attire l’attention de M. le ministre du
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Décret du 12 novembre 2010 portant création d’une indemnité de sujétions spéciales en faveur des cadres dirigeants de la direction
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Décret n° 2010-1377 du 12 novembre 2010 relatif aux modalités d’attribution de la carte du combattant Source: JORF n°0264 du
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Décret n° 2010-1376 du 12 novembre 2010 modifiant le décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des
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Décret n° 2010-1375 du 12 novembre 2010 modifiant le décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du
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Décret n° 2010-1374 du 12 novembre 2010 modifiant le décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du
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Décret n° 2010-1373 du 12 novembre 2010 modifiant le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des
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Décret n° 2010-1370 du 11 novembre 2010 portant publication de l’accord de sécurité entre la République française, la République italienne,
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Décret du 13 novembre 2010 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2010
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Patrick-Charles RENAUD Prix littéraire Raymond Poincaré (2003) Prix Bergé de la Société de Géographie Humaine de Paris (1994) Prix du
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Compte rendu intégral Première séance du mercredi 10 novembre 2010 M. Hubert Falco, secrétaire d’État à la défense et aux anciens
14 novembre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port