Dans une question écrite n° 83866 du 13 juillet 2010, Mme Véronique Besse attire l’attention de M. le ministre du
Accueil » Archives pour 13 novembre 2010
novembre 13, 2010
Décret du 9 novembre 2010 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0263 du 13 novembre 2010 texte
Arrêté du 2 novembre 2010 portant transfert de compétences de services déconcentrés du ministère de la défense chargés des anciens
Arrêté du 7 septembre 2010 fixant le montant des frais à rembourser par certains élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF
Arrêté du 28 juillet 2010 fixant le montant des frais à rembourser par certains élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF
Question écrite n° 15287 de M. Jean-Marc Todeschini (Moselle – SOC) publiée dans le JO Sénat du 30/09/2010 – page
Question écrite n° 14697 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 29/07/2010 –
Dans une question écrite n° 85487 du 3 août 2010, M. Jean-Jacques Candelier attire l’attention de M. le ministre de
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». I N S T
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port