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novembre 9, 2010

Avis n°2862 présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de

9 novembre 2010

Décision du 11 octobre 2010 portant annulation de la décision du 30 septembre 2010 portant inscription sur la liste des

9 novembre 2010

Arrêté du 19 octobre 2010 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur

9 novembre 2010

Décret du 8 novembre 2010 portant promotion et nomination Source: JORF n°0260 du 9 novembre 2010 page 19991 texte n° 1

9 novembre 2010

Note de l’Adefdromil. Beaucoup de militaires des trois armées ne comprennent pas le malaise des gendarmes. Car, voici des militaires,

9 novembre 2010

la Cour Européenne des Droits de l’Homme a condamné une nouvelle fois la France pour des traitements inhumains ou dégradants

9 novembre 2010

La nouvelle loi du 9 juillet 2010 par Myriam LASRY, Avocat au Barreau de Paris « Rien ne se produit sans

9 novembre 2010

Monsieur Hervé Morin, ministre de la Défense, monsieur Hubert Falco, secrétaire d’Etat à la Défense et aux Anciens combattants et

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Yann est originaire de Biélorussie et légionnaire. Hier, ce militaire, engagé depuis avril 2006 dans la Légion étrangère, était poursuivi pour

9 novembre 2010

Dans une question écrite n°85637 du 3 août 2010, M. Éric Raoult attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur,

9 novembre 2010