La lettre de la marine nationale – 06-11-2010 Source: Portail des sous-marins
Accueil » Archives pour 6 novembre 2010
novembre 6, 2010
Décret du 4 novembre 2010 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0258 du 6 novembre 2010 page 19892
Avis n° 2863 présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et del’administration générale de la
Rapport n° 2857 fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le
L’armée peut légalement engager 10.000 soldats sur le sol français en cas de crise majeure. Pour certains, l’Etat se prépare
Dans une question écrite n°86740 du 24 août 2010, M. Francis Saint-Léger attire l’attention de M. le ministre de la
Dans une question écrite n° 86744 du 24 août 2010, M. Francis Saint-Léger attire l’attention de M. le ministre de
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port