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31 octobre 2010
octobre 31, 2010
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « conduite de la formation ». CIRCULAIRE N° 273960/DEF/RH-AT/SDFE/CF/SFD relative
31 octobre 2010
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration». DÉCISION N° 4799/DEF/DCSEA/SDA/2 relative à la création du
31 octobre 2010
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « plans prévention expertise » ; bureau « prévention ».
31 octobre 2010
CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau «correspondance parlementaire et affaires générales ». ARRÊTÉ relatif à l’attribution
31 octobre 2010
Avis relatif à un concours pour l’admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de
31 octobre 2010
Arrêté du 21 octobre 2010 portant nomination des membres de la commission dont l’avis conforme est requis pour la désignation
31 octobre 2010
Arrêté du 20 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 29 juin 2009 relatif au concours sur épreuves pour le recrutement en
31 octobre 2010
Décret du 28 octobre 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0254 du 31 octobre 2010
31 octobre 2010
Décret n° 2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers Source: JORF
31 octobre 2010
Examen pour avis des crédits de la mission « Défense » pour 2011 : • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur
31 octobre 2010
Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) examen du rapport pour avis sur les crédits du programme «
31 octobre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port