Décret du 28 juin 2010 portant promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère
30 juin 2010
juin 30, 2010
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation, réglementation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 99/DEF/EMM/ORJ relative à la désignation
30 juin 2010
Décret n° 2010-711 du 28 juin 2010 portant publication du protocole n° 14 à la Convention de sauvegarde des droits
30 juin 2010
INSTRUCTION N° 0-69454-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants de la marine nationale gérés par la direction
30 juin 2010
INSTRUCTION N° 503/DEF/DPMM/2/ASC relative à la reconversion interne. Du 7 mai 2010 Références : a) Arrêté n° 0-80162-2008 du 11
30 juin 2010
TABLEAU N° 100844/DEF/DCSCA/ET-T/SDLOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2010. Du
30 juin 2010
CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/DR relative à la détermination de la chaîne de notation 2010 du personnel militaire de l’armée de l’air.
30 juin 2010
Question écrite n° 13233 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 29/04/2010 – page
30 juin 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port