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juin 2, 2010

Quelques semaines après la nomination médiatisée de sa nouvelle présidente, la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour

2 juin 2010

Question écrite n° 10269 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2009 –

2 juin 2010

Question écrite n° 12793 de M. Robert Tropeano (Hérault – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2010 – page

2 juin 2010

CIRCULAIRE N° 3547/DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 (marine nationale). Du 19 mars 2010 Référence

2 juin 2010

DÉCISION N° 4599/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2010. Du 9 avril 2010 Référence

2 juin 2010

Circulaire n ° 2 7 0 2 / D E F / D C S E A / S D

2 juin 2010