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mars 5, 2010
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CIRCULAIRE N° 23158/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection n° 2 – session 2010. Du 18 novembre 2009 Références :
CIRCULAIRE N° 115000/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’attribution du brevet technique d’études militaires générales en 2010. Du 16 février 2010 Référence :
CIRCULAIRE N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2011 des sous- officiers de l’armée de terre. Du 1er février 2010 Référence
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la
Avis relatif à un recrutement d’ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes (statut officier) Source: JORF n°0053 du 4
Arrêté du 1er mars 2010 portant suppression de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Tours
Arrêté du 24 février 2010 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d’organisation générale des concours pour
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Arrêté du 5 février 2010 relatif à l’interdiction d’exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires Source:
Décret n° 2010-226 du 4 mars 2010 portant modification de certaines dispositions du code de la défense relatives à l’outre-mer
Décret n° 2010-225 du 4 mars 2010 portant modifications de certaines dispositions du code de la défense relatives aux préfets
INSTRUCTION N° 0-60746-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l’école navale allemande. Du 11 janvier
Décret n° 2010-224 du 4 mars 2010 relatif aux pouvoirs des préfets de zone de défense et de sécurité Source:
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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