CIRCULAIRE N° 8949/DEF/RH-AT/SDFE/BFS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2010-2011.
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février 18, 2010
Question écrite n° 11128 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP) publiée dans le JO Sénat
18 février 2010
Arrêté du 9 février 2010 autorisant au titre de l’année 2010 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade de
18 février 2010
Arrêté du 5 février 2010 fixant le nombre de places offertes en 2010 au concours de recrutement dans le corps
18 février 2010
Décret n° 2010-149 du 16 février 2010 relatif à la continuité de l’aide juridictionnelle en cas d’examen de la question
18 février 2010
Décret n° 2010-148 du 16 février 2010 portant application de la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009 relative
18 février 2010
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