Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour les années 2008 et 2009, par M. Jean-Jacques HYEST,
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février 8, 2010
Les militaires norvégiens déployés en Afghanistan souhaitent être mieux payés. Des négociations sont en cours entre le ministère de la
Arrêté du 25 janvier 2010 portant organisation de la gendarmerie de l’armement Source: JORF n°0029 du 4 février 2010 texte
Décret n° 2010-112 du 2 février 2010 pris pour l’application des articles 9, 10 et 12 de l’ordonnance n°
Question écrite n° 10871 de M. Christian Cointat (Français établis hors de France – UMP)publiée dans le JO Sénat du
Avis relatif au recrutement de musiciens au profit des formations musicales de l’armée de l’air au titre de l’année 2010
Arrêté du 1er février 2010 portant nomination de la directrice générale adjointe de l’institution de gestion sociale des armées Source:
Arrêté du 1er février 2010 portant nomination du directeur général de l’institution de gestion sociale des armées Source: JORF n°0032
Décret n° 2010-117 du 3 février 2010 relatif à la limite d’âge du président du conseil d’administration de l’économat des
Décret n° 2010-116 du 4 février 2010 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux
Décret du 27 janvier 2010 portant promotion à titre exceptionnel dans l’armée active Source: JORF n°0024 du 29 janvier 2010
Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en
Arrêté du 28 janvier 2010 fixant le nombre d’emplois offerts pour l’année 2010 aux officiers et sous-officiers de carrière candidats
Avis relatif à un concours pour le recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et
Arrêté du 20 janvier 2010 portant nomination des élèves admis en 2008 à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0031 du 6
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