Le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la santé et des sports ont
19 novembre 2009
novembre 19, 2009
Arrêté du 21 octobre 2009 portant attribution du brevet technique option études administratives militaires supérieures de la gendarmerie Source: JORF
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Arrêté du 24 septembre 2009 portant attribution du brevet technique d’études militaires de la gendarmerie Source: JORF n°0268 du 19
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Arrêté du 24 septembre 2009 portant attribution du brevet technique option études scientifiques et techniques de la gendarmerie Source:
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Décret du 17 novembre 2009 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0268 du 19 novembre 2009 texte n° 76
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Arrêté du 6 novembre 2009 fixant les taux moyens de l’allocation spéciale de développement des ingénieurs de l’armement Source: JORF
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Arrêté du 5 novembre 2009 fixant les taux de l’indemnité de fonctions techniques attribuée aux techniciens, aux techniciens supérieurs d’études
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Arrêté du 5 novembre 2009 fixant les taux de l’allocation spéciale des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de
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Arrêté du 20 août 2009 portant création du comité de pilotage de la formation de la gendarmerie nationale Source: JORF
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Question orale sans débat n° 0673S de Mme Claudine Lepage (Français établis hors de France – SOC) publiée dans le
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Justice . Alliot-Marie était à la Défense quand les neuf Français sont morts. Par THOMAS HOFNUNG Qui a donné l’ordre
19 novembre 2009
Question N° : 48330 de Mme Delaunay Michèle ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Gironde ) Texte de
19 novembre 2009
Intervention Monsieur BEL Jean-Pierre video3275.html Intervention Madame DEMESSINE video3276.html Intervention Monsieur de ROHAN Josselin video3277.html Intervention Monsieur ABOUT Nicolas video3278.html Intervention Monsieur
19 novembre 2009
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port