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10 septembre 2009
septembre 10, 2009
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10 septembre 2009
Arrêté du 8 avril 2009 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
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Arrêté du 4 septembre 2009 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de
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Question N° : 52019 de M. Luca Lionnel ( Union pour un Mouvement Populaire – Alpes-Maritimes ) Texte de la
10 septembre 2009
L’arsenal juridique (loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et code pénal) comporte d’importantes dispositions réprimant
10 septembre 2009
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port