Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la
Accueil » Archives pour 5 juillet 2009
juillet 5, 2009
Il est mis fin aux fonctions de M. André VIAU, directeur du cabinet civil et militaire du ministre, appelé à
Décret n° 2009-825 du 3 juillet 2009 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat à la défense et aux anciens
Décret n° 2009-824 du 3 juillet 2009 portant majoration à compter du 1er juillet 2009 de la rémunération des personnels
Par décret du Président de la République en date du 3 juillet 2009, pris sur le rapport du Premier ministre
Par décret du Président de la République en date du 3 juillet 2009, pris sur le rapport du Premier ministre
Par décret du Président de la République en date du 3 juillet 2009, pris sur le rapport du Premier ministre
Par décret du Président de la République en date du 3 juillet 2009, pris sur le rapport du Premier ministre
Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 3 juillet 2009, pris sur le
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port