Question N° : 32374 de M. Cinieri Dino ( Union pour un Mouvement Populaire – Loire ) Ministère interrogé : Défense Ministère
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janvier 4, 2009
Question N° : 31304 de M. Bodin Claude (Union pour un Mouvement Populaire – Val-d’Oise ) Ministère interrogé : Défense Ministère
Question N° : 30577 de M. Raoult Éric (Union pour un Mouvement Populaire – Seine-Saint-Denis) Texte de la QUESTION :
Pusieurs associations d’anciens militaires souhaitent que la première intervention militaire française sur le territoire de la République du Tchad entre
Décision du 29 décembre 2008 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2009 (corps d’officiers de la marine nationale administrés
Décret du 31 décembre 2008 portant nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par
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Arrêté du 19 décembre 2008 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur
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Le comité social est une instance locale représentative des ressortissants du ministère de la défense constituée pour associer le personnel
Décret du 2 janvier 2009 portant nomination dans l’armée active JORF n°0003 du 4 janvier 2009 page texte n° 38
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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