décembre 31, 2008

Avis relatif au calendrier fixant la liste des journées nationales d’appel à la générosité publique pour 2009 JORF n°0304 du

Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l’expérimentation de l’introduction et de la communication des requêtes et mémoires et de

Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de la défense JORF n°0304 du 31

Le prix de la journée d’hébergement dans le centre des pensionnaires de l’Institution nationale des invalides reste fixé à 95,00

Le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre médico-chirurgical de l’Institution nationale des invalides est fixé ainsi qu’il suit

Décret n° 2008-1526 du 30 décembre 2008 portant création d’une indemnité spéciale de préparation de la reconversion JORF n°0304 du

Décret n° 2008-1525 du 30 décembre 2008 modifiant le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime

Décret n° 2008-1523 du 22 décembre 2008 modifiant le décret n° 72-221 du 22 mars 1972 fixant les majorations de

Décret n° 2008-1522 du 22 décembre 2008 relatif à l’intégration des fonctionnaires appartenant au corps des conseillers techniques de service

Décret n° 2008-1521 du 22 décembre 2008 relatif à l’intégration des fonctionnaires appartenant au corps des assistants de service social

Arrêté du 24 décembre 2008 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées aux commandants de formation administrative

Arrêté du 24 décembre 2008 portant organisation des bases de défense expérimentales et fixant les attributions des commandants des bases

BONNE ANNEE 2009 ! Au seuil de cette nouvelle année, le Conseil d’administration de l’ADEFDROMIL et son Président souhaitent une