Question écrite n° 04420 de M. Robert Hue (Val-d’Oise – CRC) publiée dans le JO Sénat du 15/05/2008 – page
18 septembre 2008
septembre 18, 2008
Question écrite n° 05189 de M. Philippe Madrelle (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 17/07/2008 – page
18 septembre 2008
Question écrite n° 05301 de M. Robert Hue (Val-d’Oise – CRC) publiée dans le JO Sénat du 31/07/2008 – page
18 septembre 2008
Question écrite n° 03150 de M. Raymond Couderc (Hérault – UMP) publiée dans le JO Sénat du 24/01/2008 – page
18 septembre 2008
Question écrite n° 01982 de M. Pierre Mauroy (Nord – SOC) publiée dans le JO Sénat du 27/09/2007 – page
18 septembre 2008
Les officiers et les sous-officiers de la gendarmerie ne peuvent, avant d’avoir prêté serment, exercer aucune des attributions que leur
18 septembre 2008
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18 septembre 2008
« Le Premier ministre est autorisé par délégation du grand maître à nommer ou à promouvoir dans l’ordre, dans un délai
18 septembre 2008
Sur proposition du secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants : – M. le général de division Gérard
18 septembre 2008
Arrêté du 10 septembre 2008 portant nomination au comité d’investissement de l’Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de
18 septembre 2008
Arrêté du 8 septembre 2008 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2008 aux concours sur épreuves
18 septembre 2008
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18 septembre 2008
Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés JORF n° 0216 du 16 septembre 2008
18 septembre 2008
Décret n° 2008-960 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions d’ordre statutaire applicables aux élèves français de l’Ecole polytechnique JORF
18 septembre 2008
Décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés JORF n° 0216 du 16 septembre 2008
18 septembre 2008
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port