Les ouvrages concernant les colonies et la colonisation françaises abondent. À l’exception des ouvrages d’acteurs, ces livres reproduisent souvent les mêmes
18 juin 2008
juin 18, 2008
Le livre blanc est un document officiel publié par le gouvernement afin de rendre officiel son rapport sur la défense
18 juin 2008
Recommandation 1742 Discussion par l’Assemblée le 11 avril 2006 (11e séance) (voir Doc. 10861, rapport de la commission des questions juridiques
18 juin 2008
Doc. 9532 2 septembre 2002 Droit d’association des membres du personnel professionnel des forces armées Avis1 Commission des questions sociales,
18 juin 2008
Doc. 9518 15 juillet 2002 Droit d’association des membres du personnel professionnel des forces armées Rapport Commission des questions juridiques
18 juin 2008
Recommandation 1572 Texte adopté par la Commission permanente, agissant au nom de l’Assemblée, le 3 septembre 2002 (voir Doc.
18 juin 2008
Le député Jean-Jacques GUILLET a présenté à la Commission de la défense nationale en décembre 2001 une proposition de loi
18 juin 2008
La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l’Union Européenne. Signée
18 juin 2008
Recommandation 1380 Discussion par l’Assemblée le 22 septembre 1998 (26e séance) (voir Doc. 7979, rapport de la commission des
18 juin 2008
Quinzième constitution de l’histoire de France, elle a pour but d’organiser le fonctionnement des institutions de la Vème République fondées
18 juin 2008
La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales, habituellement appelée Convention Européenne des Droits de
18 juin 2008
La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) est l’un des textes fondamentaux de la Révolution française. Adoptée
18 juin 2008
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port