Le décret du 20 juin 2001 apporte des modifications au décret n°75-675 du 28 juillet 1975 portant règlement de discipline
1 septembre 2001
septembre 1, 2001
Les troupes françaises n’ont vraiment pas le moral La Croix, mardi 19 juin 2001 par Antoine FOUCHET, rédacteur au journal
1 septembre 2001
La troupe défile avec le moral en berne par Brigitte ROSSIGNEUX n° 4211 du mercredi 11 juillet 2001 Et Fabius
1 septembre 2001
Un participant au séminaire de la Direction Centrale du Matériel qui s’est déroulé le 15 juin 2001 à Brienne le
1 septembre 2001
J’ai l’honneur de vous faire parvenir un bulletin d’adhésion afin de permettre à votre association de se développer dans le
1 septembre 2001
Cet article est paru dans la revue « L’épaulette » n° 141 du 4e trimestre 2000, pages 25 et 26 ; il
1 septembre 2001
n° 155 juillet-août-septembre 2001 Le 13 avril 2001 le capitaine Michel Bavoil a créé, alors qu’il était encore en activité
1 septembre 2001
COMMISSION DES AFFAIRES éTRANGèRES, DE LA DéFENSE ET DES FORCES ARMéES JEUDI 21 JUIN 2001SITUATION ACTUELLE DE LA CONDITION MILITAIRE
1 septembre 2001
Samedi 23 juin 2001 De retour d’une série de déplacements dans des garnisons, Serge Vinçon, sénateur RPR du Cher et
1 septembre 2001
Question écrite nº 60605 publiée au JO du 30/04/2001 page 2519 posée par le député Gérard CHARASSE du groupe Radical,
1 septembre 2001
La réparation juridique du dommage corporel est une approche médicale très spécifique qui nécessite un minimum de connaissances juridiques afin
1 septembre 2001
(arrêt du 28 septembre 2000 de la Cour d’Appel de Paris – Cour Régionale des Pensions, publié dans la « Tribune
1 septembre 2001
Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense, Vu la loi
1 septembre 2001
LE MINISTRE DE LA DEFENSE, Vu le décret n°74-338 du 22 avril 1974 modifié relatif aux positions statutaires des militaires
1 septembre 2001
LES PRINCIPES GENERAUX : LE POUVOIR DE NOTATION EST UN ATTRIBUT DE L’AUTORITE De ce principe il découle : Celui
1 septembre 2001
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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